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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STÉ DELEM à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs
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TRAN'SPHÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAN'SPHÈRE
STÉ DELEM Sarl à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs

Numéro de dépôt :
99767264
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque TRAN'SPHÈRE

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STÉ DELEM à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRAN'SPHÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STÉ DELEM à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs domicilié(e) 6 rue de l'Amiral de Coligny, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 221 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté DELEM - France.

La marque TRAN'SPHÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAN'SPHÈRE est expirée depuis le 4 janvier 2009.

STÉ DELEM à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : REPAIRE


STÉ DELEM Sarl à Capital variable au capital d'origine de 250 000 Frs - 6 rue de l'Amiral de Coligny, 75001 Paris - France - SIREN 382221067


Sté DELEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Editions de livres, de revues Magazines et produits de l'imprimerie Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.